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Article
Ces quelques lignes ont été élaborées au fur et à mesure d’une expérience clinique et institutionnelle traversée notamment en psychiatrie publique. Sa rédaction s’est tissée dans l’après-coup de l’application de la loi Hôpital, patients, santé, [...]Article
KERGUENEC Yann De, Aut. |Le champ de compétences de la profession infirmière a notablement évolué durant les quatre dernières décennies. Il est frappant de constater que cette évolution s’est écrite presque exclusivement au sein d’un seul et même article de loi dont la [...]Article
TéléPallia : la télémédecine au service du déploiement des équipes mobiles de soins palliatifs en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, en France
La France dispose désormais de nombreuses données épidémiologiques sur la fin de vie et le développement des soins palliatifs en Etablissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Les différents rapports de l’Observatoire nat[...]Article
CESARI Valentine, Aut. |Par un arrêt inédit du 20 février 2013, le Conseil d'État annule l'arrêté qui introduisait la subordination des remboursements des prothèses totales de chevilles à un seuil d'activité. La loi en vigueur, dite HPST, n'autorise la subordination de[...]Article
Article
Evolution de la nouvelle gouvernance hospitalière 1, la loi Hôpital, patients, santé, territoires 2 (HPST) et ses décrets d'application imposent aux établissements de santé de réviser leurs circuits décisionnels. Les responsabilités du directeur[...]Rapport
FELLINGER Francis ; BOIRON Frédéric | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2012Le Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, M. Xavier Bertrand, a mis en place en juin 2011 une mission nationale, composée exclusivement de professionnels hospitaliers en activité dans les établissements, chargée d'organiser et de condu[...]Article
Dans le cadre de la loi HPST, l'hôpital évolue vers la simplification de ses organisations, le décloisonnement, la lisibilité, la responsabilisation des professionnels des secteurs d'activité... La décentralisation de gestion vers les pôles d'ac[...]Article
RIOUFOL Marie-Odile, Aut. ; HURE Guylaine, Aut. ; CASSIN Inès de, Aut. |Avec la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), l'organisation du système de soins se recentre autour du malade alors que, parallèlement, les institutions sont confrontées à la réalité de la gestion comptable. Cette modification de g[...]Rapport
La loi 'Hôpital, patients, santé, territoires' (HPST), promulguée en juillet 2009, a permis de clarifier le rôle des instances de gouvernance au sein des hôpitaux, voire de créer de nouvelles instances de pilotage - conseils de surveillance, dir[...]Rapport
Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Rapport commentant la proposition de loi du sénateur Jean-Pierre Fourcade modifiant la loi HPST.Rapport
Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Ce rapport présente seize mesures d'amènagement ou d'amélioration de la loi HPST, dont six se rapportent à l'organisation des soins de premier recours, trois aux structures relevant du secteur médico-social, les dernières concernanrt diverses me[...]Rapport
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Conformément au deuxième alinéa de l'article 45 de la Constitution et à la demande de M. le Premier ministre, une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi modifia[...]Rapport
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du règlement par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a mis en oeuvre une profonde réforme de notre système de santé. Au final, le jugement, technique, sur le travail d'applica[...]Rapport
Les chiffres clés de l'offre de soins sont destinés aux observateurs du système de santé français ainsi qu'aux acteurs de l'offre de soins, de ville comme hospitaliers. La réalisation de cette brochure s'inscrit dans l'effort d'information entre[...]