Résumé :
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Dans un arrêt rendu le 1er juin 2011, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation retient la responsabilité civile d'un urologue ayant pratiqué une prostato-cystectomie totale (avec reconstitution de la vessie) chez un patient, alors même que ce choix thérapeutique était inadapté - d'après les experts - à la pathologie tumorale de ce patient. Les juges considèrent que, en l'espèce, le chirurgien n'a pris aucune précaution correspondant à un protocole connu et appliqué par la majorité des urologues à l'époque des faits et qu'il n'a pas apporté au patient les soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science que l'état de santé de ce patient justifiait. En définitive, ils retiennent le régime de la responsabilité pour faute, plutôt que celui de la responsabilité pour risque. En conséquence, ils condamnent le médecin à réparer non pas une ' perte de chance ' mais un ' préjudice certain ', et mettent également à sa charge l'indemnisation de l'intégralité des dommages subis par le patient (qui n'a jamais pu reprendre son travail) découlant de l'intervention chirurgicale. [résumé d'auteur]
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