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Article
Certains professionnels de santé (comme les médecins et, plus récemment, les infirmiers) sont affiliés à un ordre. Leur entrée dans la structure ordinale est conditionnée au paiement d'une cotisation. Si celle-ci se révèle bien souvent être une [...]Article
BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET Guillaume |Présentation des règles inhérentes à la pratique professionnelle de l'infirmier(e), d'abord dans un cadre général, puis, plus spécifiquement, au sein du service public hospitalier, au travers de nombreux arrêts rendus par des juridictions admini[...]Article
BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET Guillaume |Après une étude générale des décisions jurisprudentielles de l'exercice infirmier dans la fonction publique (parue dans le précédent numéro du périodique), sont ici passées en revue les règles dégagées par la justice quant à la pratique professi[...]Article
Article
Qu'il s'agisse de la défense des patients ou des professionnels, l'intervention de l'avocat dans le domaine de la responsabilité pose la question de la connaissance du droit de la santé et du choix des moyens. En effet, le choix du terrain procé[...]Article
Un malentendu est en train de se créer : l'Ordre des infirmiers n'aurait rien à voir avec l'employeur et l'employeur rien à voir avec l'Ordre. L'ambiguïté doit être levée, ce qui suppose une lecture attentive des textes, et des textes inscrits d[...]Article
L'auteur commente 70 décisions jurisprudentielles en matière de responsabilité hospitalière.Livre
Pendant trop longtemps, les situations difficiles auxquelles étaient confrontés les managers hospitaliers faisaient l'objet d'un traitement interne et confidentiel : l'agent violent ou maltraitant était affecté dans un service sans contact avec[...]Rapport
Guide pratique Bientraitance - Maltraitance à usage des établissements et institutions : que faire face à la révélation d'une situation de maltraitance?
Ce guide vise à clarifier les obligations des structures, tant sur le plan pénal que disciplinaire, à expliciter quelques règles de base en matière de communication, et enfin à inciter les établissements et services à mettre en place une politiq[...]Article
Revenant sur l'affaire du médecin personnel de François Mitterrand, qui a été jugée l'année dernière par la Cour européenne des droits de l'homme, l'auteur interroge le secret médical à la lumière de l'intérêt général.Article
Article
Insistant sur le rôle des règles jurisprudentielles en ce domaine, l'auteur rappelle que rendre la justice disciplinaire est une des ordres professionnels.Article
L'auteur revient sur l'histoire des institutions ordinales en France et sur les rapports qu'elles entretiennent avec le droit et la déontologie.Livre
FREDON Annie, Aut. ; HU YEN TACK Arsène, Aut. | Bordeaux : LEH Les Etudes Hospitalières | Tout savoir sur... | 2002Faciliter les relations sociales entre les différents partenaires de l'institution hospitalière et leur permettre de mieux faire face aux situations conflictuelles, tel est l'objectif de cet ouvrage.Trop souvent, en effet, la méconnaissance des [...]