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Ministère des solidarités et de la santé
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Rapport
HAUT CONSEIL DU TRAVAIL SOCIAL, Aut. ; HAUT CONSEIL DU TRAVAIL SOCIAL, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2022Par lettre de mission du ministre des solidarités et de la santé en date du 7 janvier 2022, le Haut Conseil du Travail Social a été chargé de rédiger un 'livre vert' du travail social. En partant des travaux d'ores et déjà engagés et des avancée[...]Rapport
CYRULNIK Boris, Aut. ; BENACHI Alexandra, Aut. ; FILLIOZAT Isabelle, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2020Les 1 000 premiers jours de l’enfant constituent une période essentielle pour le bon développement et la construction de l’enfant. Cette période conditionne la santé et le bien-être de l’individu tout au long de sa vie. C’est sur ce sujet qu’a t[...]Rapport
Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : "Ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné"
DENORMANDIE Philippe, Aut. ; TALBOT Stéphanie, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2019L’objectif de la mission était de définir les principes généraux de la prise en charge des soins, leur acceptabilité et la faisabilité de différents scénarios en fonction du parcours de vie des personnes en situation de handicap, dans le cadre d[...]Rapport
Financement par thématiques : [fiches complétant le rapport Aubert sur la réforme du financement du système de santé]
AUBERT Jean-Marc, Aut. ; TASK FORCE REFORME DU FINANCEMENT DU SYSTEME DE SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | Ma santé 2022, un engagement collectif | 2019Ces fiches complètent les travaux du rapport Aubert sur les réformes des modes de financement et de régulation (2019). Elles portent sur les sujets suivants : psychiatrie, établissements de santé, pathologies chroniques, séquences de soins, paie[...]Rapport
Guide d’aide à la préparation et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements de santé
MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE (PARIS). DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2019Actualisant le guide de 2006 intitulé « Plan blanc et gestion de crise », ce guide publié par le Ministère de la Santé impulse une nouvelle dynamique dans la préparation et la gestion des crises sanitaires au sein des établissements de santé. Ce[...]Rapport
OBSERVATOIRE NATIONAL DES VIOLENCES EN MILIEU DE SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2019Les signalements déclarés par les établissements sur la ' plateforme- signalement ONVS ' illustrent des situations de violences et d'incivilités vécues dans les diverses structures en milieu de santé. Toutefois, ces signalements ne sont pris en [...]Rapport
MINISTERE DES SOLIDARITES DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2019La catégorie des substances opioïdes regroupe des substances naturelles ou synthétiques, licites ou illicites, ayant une action sur le cerveau similaire à l’opium et présentant des risques de dépendance et de surdose mortelle. Ces risques sont v[...]Rapport
AUBERT Jean-Marc, Aut. ; TASK FORCE REFORME DU FINANCEMENT DU SYSTEME DE SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | Ma santé 2022, un engagement collectif | 2019Deux défis majeurs apparaissent devoir être relevés par les auteurs de ce rapport. Le premier est de corriger les éléments de sous qualité de notre système de santé : la réduction des inégalités de santé et la diminution de la mortalité prématur[...]Rapport
FEDERATION DES ACTEURS DE LA SOLIDARITE, Aut. ; FEDERATION NATIONALES DES SAMU SOCIAUX, Aut. ; MINISTERE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018Afin de répondre à des enjeux de ‘professionnalisation’ des équipes de maraudes mentionnées à l’article D 345-8 du code de l’action sociale et des familles, et de construire des réponses durables et adaptées aux situations d’exclusion, la fédéra[...]Rapport
OBSERVATOIRE NATIONAL DES VIOLENCES EN MILIEU DE SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018L’hôpital est par nature un lieu où l’angoisse, la tension, l’émotion sont toujours très présentes et aboutissent, parfois, à des actes violents. Ces actes génèrent bien souvent une grande incompréhension et parfois de vraies difficultés profess[...]Rapport
PON Dominique, Aut. ; COURY Annelore, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018Engagés début mars 2018, les travaux sur le chantier ‘Numérique’ de la Stratégie de transformation du Système de santé (STSS), sur le thème ‘Accélérer le virage numérique’, avaient pour objectif d’aboutir pour fin juin 2018 à la production d’une[...]Rapport
Stratégie de transformation du système de santé. Rapport final : inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques
LE GULUDEC Dominique, Aut. ; CERETTI Alain-Michel, Aut. ; LYON CAEN Olivier, Aut. ; CARRICABURU Julien, Aut. ; FOUARD Annie, Aut. ; MOTYKA Geneviève, Aut. ; TAJAHMADY Ayden, Aut. ; REVEL Nicolas, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018Notre système est aujourd’hui soumis à de fortes tensions marquées notamment par les changements épidémiologiques, démographiques, l’accélération de l’innovation ou encore les évolutions sociétales. La HAS est plus que jamais au rendez-vous de c[...]Rapport
OBSERVATOIRE NATIONAL DES VIOLENCES EN MILIEU DE SANTE, Aut. ; MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE. DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2017L’ONVS met en ligne un guide méthodologique - La prévention des atteintes aux personnes et aux biens en milieu de santé [avril 2017]. Il recense des dispositifs qui ont été mis en place sur le territoire et qui ont donné satisfaction. Certains é[...]Rapport
Guide de la réglementation et des recommandations relatives à la construction et au fonctionnement technique des établissements de santé
DIRECTION DE L'ORGANISATION ET DES SOINS ; MISSION NATIONALE D'APPUI A L'INVESTISSEMENT HOSPITALIER | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2005Recueil de textes législatifsRapport
Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable version n° 5, juillet 2005
DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DES SOINS | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2005Rappel des principaux textes qui régissent le contrôle de la sécurité sanitaire