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Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Rapport
Ce rapport contient des recommandations pour optimiser l'action du ministère dans le traitement de ses projets de coopération internationaux en santé afin de mieux positionner la France dans ce domaine au niveau international. Après avoir dressé[...]Rapport
La mission de l'Observatoire National des Violences en milieu Hospitalier, issu de la circulaire du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements de santé, centralisait l'ensemble des informations relative[...]Rapport
Guide méthodologique pour l'élaboration des CPOM. ARS, établissements de santé et titulaires d'autorisation
Une nouvelle génération de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), dont le contenu a été révisé dans le cadre de la loi 'Hôpital, patients, santé, territoires' (HPST), a été conçue pour assurer une déclinaison opérationnelle des p[...]Rapport
Le présent guide, applicable à partir du 1er janvier 2012, constitue l'annexe de l'arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de sa[...]Rapport
La mise en oeuvre de l'agrément et la représentation des usagers du système de santé : guide pratique
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, modifiée par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, reconnait et organise la représentation des usagers du système de santé : el[...]Rapport
FELLINGER Francis ; BOIRON Frédéric | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2012Le Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, M. Xavier Bertrand, a mis en place en juin 2011 une mission nationale, composée exclusivement de professionnels hospitaliers en activité dans les établissements, chargée d'organiser et de condu[...]Rapport
Protocole Santé-Justice relatif à la prise en charge des auteurs d'infractions à caractère sexuel dans les établissements pénitentiaires
Pour mettre en oeuvre les dispositions législatives et réglementaires, il convient que des moyens sanitaires adaptés ainsi qu'une prise en charge pénitentiaire spécifique soient accessibles dans les établissements pour peines spécialisés où les [...]Rapport
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées
A la suite de la Conférence nationale du handicap organisée le 8 juin 2011, le présent rapport propose un bilan de l'application de la loi du 11 février 2005 et présente les orientations retenues par le Gouvernement en matière d'évolution de la [...]Rapport
Rapport
ANGLADE Cécile ; BICHERON Françoise ; BLOCH Juliette ; BROSSARD Véronique ; CAMPGIL Docteur ; CAUMEL DAUPHIN Francine ; CHABROLLE Jean?Pierre ; CHABROLLE Rose-Marie ; CHANAL Corinne ; CHEDRU Marie-France ; CONAN Sylviane ; COULOMB Régis ; COUSIN Mélanie ; DANEL Thierry ; DOUALLY Yva ; DUCROTTE Sylvie ; FUENTES Katy ; GAUTIER-COIFFARD Yvette ; GUILLEMONT Juliette ; HERSZKOWICZ Albert ; ISABEY Bénédicte ; KERGUELEN Anne ; JEANFRANÇOIS Maguy ; KERMADEC Sylvie de ; LAMBLIN Denis ; LARCHER Pierre ; LEJEUNE Claude ; LEMASSON Christine ; LUTON Dominique ; MACHU Anne-Noëlle ; MAILLOT Céline ; MARCAND Colette ; MARTIN Dominique ; MATET Nicole ; MELIHAN CHEININ Pascal ; MOLENAT Françoise ; PAILLE François ; PATUREAU Jacqueline ; PRISSE Nicolas ; RIGAUD Alain ; STEPANI Pascale ; STOROGENKO Marianne ; THERBY Denis ; THÉRY Jean-Loup ; URSO BAIARDO Laurent | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011La consommation d'alcool pendant la grossesse représente la première cause de handicap mental, d'origine non génétique, chez l'enfant en France. La méconnaissance de l'effet tératogène de l'alcool sur le foetus - et donc du risque lié à une alco[...]Rapport
Les assises nationales du médicament ont été ouvertes le 17 février 2011 par Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, devant un parterre de plus de 250 représentants des différents acteurs du secteur : prescripteurs et d[...]Rapport
Ce rapport met en avant les facteurs ayant une action positive sur le bien être et la santé mentale qui peuvent aider la personne âgée à conserver et à optimiser son autonomie : Conserver une bonne estime de soi, garder une identité positive, lu[...]Rapport
Comité d'évaluation de la réforme de la gouvernance des établissements publics de santé. Rapport au Parlement
Le comité a consacré une partie importante de son rapport aux changements introduits par la loi dans la gouvernance hospitalière et son mode de management. Il a examiné les conditions dans lesquelles se sont mises en place les nouvelles instance[...]Rapport
L'objectif de la CHT est de favoriser les complémentarités entre établissements publics de santé afin de dépasser les cloisonnements et de développer une 'stratégie de groupe' entre offreurs de soins publics. Les établissements publics de santé [...]Rapport
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociau[...]