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Rapport
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
La mission d'évaluation s'est fixée pour double objectif d'évaluer la politique menée en matière de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes et de formuler des propositions. Elle s'est appliquée à analyser les différentes fo[...]Livre
Rapport
La télésanté, un nouvel atout au service de notre bien-être. Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France
Comment favoriser le développement de la télésanté en France, compte tenu des possibilités offertes par les nouvelles technologies de l'information et de la communication ? Pierre Lasbordes, député de l'Essonne, a été chargé d'une mission visant[...]Rapport
JEANDET MENGUAL Emmanuèle, Aut. ; REBOUL Jean-Bertrand de, Aut. | Paris : La Documentation française | 2008Le ministre de la santé et des solidarités avait demandé en avril 2007 à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) qu'intervienne une mission d'analyse et de réflexion, en relation avec les professionnels, concernant l'organisation glob[...]Rapport
Dans le cadre de son programme annuel de travail 2007, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a lancé en décembre 2006 une mission de contrôle des services d'aide sociale à l'enfance (ASE), sous l'angle de l'accueil des mineurs en ur[...]Rapport
Evaluation du plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femmes. 10 mesures pour l'autonomie des femmes
LUX MG ; HOREL C ; RIBEIRO M ; ROSTAND C ; MOUCHARD P ; VIENNE P | Paris : La Documentation française | 2008Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS l'IGSJ et l'IGA qui s'est adjoint le concours de l'IGPN d'une mission tendant à évaluer le plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femmes [...]Livre
Ce guide des personnes handicapées intègre les évolutions fondamentales qu'apporte la loi "pour l'égalité des droits et des chances", la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" du 11 février 2005. Il est desstiné à apporter un[...]Rapport
Rapport
Le présent rapport a pour thème l'hébergement des personnes âgées et handicapées de nationalité française, en Belgique, plus particulièrement dans la région de Wallonie, à proximité de la frontière nord de la France. Pour comprendre les raisons [...]Rapport
La France dispose, plus particulièrement depuis 1996, d'un ensemble de moyens d'action pour lutter, dans le respect des principes de liberté de liberté d'opinion et de croyance, contre les dérives sectaires. Elle souffre en revanche de l'absence[...]Rapport
Ce rapport sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH actualise les données en matière d'épidémiologie, de dépistage, de prévention, de traitement, de suivi du patient... pour les professionnels et plus largement, les act[...]Rapport
Rapport de la commission pour la libéralisation de la croissance française : 300 décisions pour changer la France
Installée en août 2007, la Commission présidée par Jacques Attali avait pour objectif 'd'examiner les conditions d'une libération de la croissance française'. Le rapport présente les 316 décisions retenues par la Commission pour atteindre cet ob[...]Rapport
OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA PAUVRETE ET DE L'EXCLUSION SOCIALE | Paris : La Documentation française | 2008Après un rappel méthodologique de la mesure de la pauvreté selon onze indicateurs centraux retenus par l'Observatoire, cohérents avec les critères européens le rapport met en évidence une aggravation de la situation des plus pauvres et de fortes[...]Rapport
Rapport
Sur la base de nombreuses auditions, la mission présidée par Jean-Marie Colombani émet 32 recommandations, autour d'un plan d'action à mener à court terme, puis, dans un second temps, avec l'objectif de réformer l'organisation de l'adoption en F[...]